Le Conseil Municipal Les séances du Conseil Municipal A Val-des-Prés, le Conseil Municipal se réunit en général une fois par mois. Il est présidé par le Maire ou l'un de ses adjoints. Le Conseil Municipal vote des délibérations, qui sont ensuite validées par les services préfectoraux : c'est le contrôle de légalité. Un compte rendu reprenant les grandes lignes des délibérations est rédigé par le secrétaire de séance. Vous trouverez, ci-dessous, le compte rendu de chaque séance du Conseil tenue depuis le 27 mars 2009, ainsi que toutes les délibérations adoptées. Vous pouvez télécharger ces documents en intégralité en cliquant sur l'icône correspondante à droite. • Conseil Municipal du 9 juin 2010 • Conseil Municipal du 10 mai 2010 • Conseil Municipal du 29 mars 2010 • Conseil Municipal du 19 février 2010 • Conseil Municipal du 18 décembre 2009 • Conseil Municipal du 25 novembre 2009 • Conseil Municipal du 26 octobre 2009 • Conseil Municipal du 16 septembre 2009 • Conseil Municipal du 12 août 2009 • Conseil Municipal du 23 juin 2009 • Conseil Municipal du 20 mai 2009 • Conseil Municipal du 15 avril 2009 • Conseil Municipal du 27 mars 2009
Mairie de Val-des-Prés - Le Serre 05100 Val-des-Prés - tél. : 04 92 21 06 16 - courriel : mairie@valdespres.fr
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