LES SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL
A Val-des-Prés, le Conseil Municipal se réunit en général une fois par mois. Il est présidé par le Maire ou l'un de ses adjoints. Le Conseil Municipal vote des délibérations, qui sont ensuite validées par les services préfectoraux : c'est le contrôle de légalité. Un compte rendu reprenant les grandes lignes des délibérations est rédigé par le secrétaire de séance. Vous trouverez, ci-dessous, le compte rendu de chaque séance du Conseil tenue depuis le 16 février 2011, ainsi que toutes les délibérations adoptées. Vous pouvez télécharger ces documents en intégralité en cliquant dessus. • Conseil Municipal du 15 février 2012 • Conseil Municipal du 4 janvier 2012 • Conseil Municipal du 14 décembre 2011 • Conseil Municipal du 16 novembre 2011 • Conseil Municipal du 19 octobre 2011 • Conseil Municipal du 9 septembre 2011 • Conseil Municipal du 3 août 2011 • Conseil Municipal du 18 juillet 2011 • Conseil Municipal du 22 juin 2011 • Conseil Municipal du 25 mai 2011 • Conseil Municipal du 15 avril 2011 • Conseil Municipal du 16 février 2011
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